Mentions légales

Éditeur

L'application et le site Tiquette sont édités par :

[À COMPLÉTER : raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €. Siège social : [adresse complète]. RCS / SIREN : [numéro]. N° de TVA intracommunautaire : [numéro]. Contact : [adresse e-mail] [, téléphone].

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom et prénom du représentant légal].

Hébergement

L'application s'appuie sur les prestataires d'hébergement suivants, avec traitement des données dans l'Union européenne :

Vercel Inc. — hébergement applicatif, région de traitement Francfort (Allemagne). Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.

Supabase — base de données, stockage des photos et fonctionnalités temps réel. Données hébergées sur l'infrastructure AWS en région Europe (Francfort, eu-central-1, Allemagne). [À COMPLÉTER / à vérifier : raison sociale et adresse de l'entité Supabase contractante].

Propriété intellectuelle

La marque « Tiquette », le logo, l'interface, les textes et le code de l'application sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.

Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel réalisés via l'application sont décrits dans la Politique de confidentialité.

Cookies

L'application utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (identifiant d'appareil et maintien de la session). Aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience n'est déposé.